Nantes Métropole

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L'ordre du jour

Le prochain Conseil municipal aura lieu le 11 mars 2010, à 20 heures.

 

Ordre du jour

  Présentation du Contrat Restauration Entretien – zones humides (CRE-ZH) par M. Pierre Douville, technicien du syndicat de Bassin Versant de Grand-Lieu
1 Tempête Xynthia – subvention
2 Convention cadre 2009-2012 relative à l’éducation à l’environnement pour un développement durable de la Ville de Bouaye – avenant N°1
3 Approbation du Compte de gestion 2009 du Budget Principal – approbation
4 Approbation du Compte de gestion 2009 du Budget Annexe du Lotissement Communal l’Orée du Bois – approbation
5 Compte Administratif 2009 du Budget Principal – approbation
6 Compte Administratif 2009 du Budget Annexe du Lotissement communal de l’Orée du Bois – approbation
7 Affectation du résultat du Compte Administratif 2009 du Budget Principal
8 Budget annexe de l’Orée du Bois – reprise anticipée de l’excédent
9 Budget annexe 2010 – Lotissement communal l’Orée du Bois
10 Vote des taux d’imposition 2010
11 Budget Principal 2010
12 Subventions 2010
13 Allocations scolaires – Ecole Notre Dame de la Trinité
14 Tarifs communaux – camps et séjours 2010
15 Personnel communal – créations de postes
16 Personnel communal – création d’un poste occasionnel – Adjoint administratif non titulaire
17 Personnel communal – suppressions de postes
18 Nantes Métropole – modification statutaire en matière de haut et très haut débit
19 Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
20 Informations relatives à Nantes Métropole

L'ordre du jour du Conseil Municipal est connu environ une semaine à l'avance.

 

 

 

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