L'ordre du jour
Connaître l'ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil municipal.
Le prochain Conseil municipal aura eu lieu le jeudi 24 mai 2012, à 20h, salle du Conseil.
Ordre du jour :
| 1) | Finances – renouvellement placements de fonds |
| 2) | Ensemble sportif de Bellestre – remise sur pénalités de retard |
| 3) | Cession de la parcelle communale AD 469 au Conseil Général de Loire Atlantique |
| 4) | Pérennisation d’une liaison douce reliant la rue du Pinier et la rue des Aulnes – acquisition d’une partie de la parcelle AE 112 |
| 5) | Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire et du Syndicat d’aménagement hydraulique sud loire dans le cadre du contrat régional de bassin versant (CRBV) – projet de restauration d’une zone humide |
| 6) | Vœux sur l’avenir des lignes ferroviaires Nantes/Pornic et Nantes/Saint–Gilles- Croix- de- Vie |
| 7) | Mise à disposition des locaux du 2 rue de Pornic – convention avec l’association l’Equipage |
| 8) | Approbation des actions 2012-2013 du contrat éducatif local |
| 9) | Personnel communal – régime indemnitaire – modification de la prime de service et de rendement et de l’indemnité spécifique de service |
| 10) | Dissolution de l’Association Communautaire de la Région Nantaise |
| 11) | Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal |
| 12) | Informations relatives à Nantes Métropole |
L'ordre du jour est connu environ une semaine avant la date du Conseil.