Conseil municipal du 1er octobre 2009

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir la vidéo des différents points de l'ordre du jour.

 

Ordre du jour :

1) Installation de deux conseillers municipaux
2) Présentation du nouveau site internet de la Ville de Bouaye
3) Commissions municipales – modification
4) Indemnités de fonction des élus
5) Personnel communal – modification du tableau des effectifs
6) Personnel communal – création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe
7) Tarifs du centre de loisirs – prise en compte des Projets d’Accueil Individualisés
8) Inventaire naturaliste et d’orientation de gestion du site de la Mévellière – demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire
9) Bail rural entre la Commune et Mme Pavy – avenant N° 1
10) Pérennisation d’une liaison douce – venelle à Bruc – acquisition d’une partie de la parcelle AC 35
11) Nantes Métropole – compte rendu annuel à la collectivité – rapports sur le prix et la qualité de l’eau, de l’assainissement et des déchets – information
Information des Pays de la Loire – information sur la qualité de l’air
12) Installation d’un générateur photovoltaïque raccordé au réseau sur le toit de l’ensemble sportif de Bellestre – demande de subvention auprès de l’Union Européenne au titre du Feder
13) Information sur le projet d’installation d’une salle de sport provisoire sur le site de Bellestre – demande de subvention à la Région des Pays de la Loire pour l’acquisition et l’installation de vestiaires modulaires
14) Opération Plaisance – concession d’aménagement et de mandat avec la société Atréalis Promotion – avenant N° 2 relatif à la prorogation de la durée de concession
15) Office du Sport de Bouaye – convention d’occupation de locaux
16) Association de basket « les Gars d’Herbauges » - acquisition d’un chronomètre 24 secondes – subvention
17) Acquisition de défibrillateurs semi-automatiques – subvention de la fondation CNP assurances – approbation du partenariat
18) Création de l’Association Bouaye en Scène – subvention
19) Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du conseil municipal
20) Informations relatives à Nantes Métropole.