Conseil municipal du 11 mars 2010

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Ordre du jour :

0) Présentation du Contrat Restauration Entretien – zones humides (CRE-ZH) par M. Pierre Douville, technicien du syndicat de Bassin Versant de Grand-Lieu
1) Tempête Xynthia – subvention
2) Convention cadre 2009-2012 relative à l’éducation à l’environnement pour un développement durable de la Ville de Bouaye – avenant N°1
3) Approbation du Compte de gestion 2009 du Budget Principal – approbation
4) Approbation du Compte de gestion 2009 du Budget Annexe du Lotissement Communal l’Orée du Bois – approbation
5) Compte Administratif 2009 du Budget Principal – approbation
6) Compte Administratif 2009 du Budget Annexe du Lotissement communal de l’Orée du Bois – approbation
7) Affectation du résultat du Compte Administratif 2009 du Budget Principal
8) Budget annexe de l’Orée du Bois – reprise anticipée de l’excédent
9) Budget annexe 2010 – Lotissement communal l’Orée du Bois
10) Vote des taux d’imposition 2010
11) Budget Principal 2010
12) Subventions 2010
13) Allocations scolaires – Ecole Notre Dame de la Trinité
14) Tarifs communaux – camps et séjours 2010
15) Personnel communal – créations de postes
16) Personnel communal – création d’un poste occasionnel – Adjoint administratif non titulaire
17) Personnel communal – suppressions de postes
18) Nantes Métropole – modification statutaire en matière de haut et très haut débit
19) Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
20) Informations relatives à Nantes Métropole