Conseil municipal du 30 juin 2010

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

 

Ordre du jour :

1) Contrat Educatif Local – adoption des fiches actions 2010 – 2011
2) Tarifs communaux – centre de loisirs – tarifs des veillées
3) Tarifs communaux – majoration en cas de non respect des règlements intérieurs
4) Convention cadre 2009 – 2012 relative à l’éducation à l’environnement – approbation du bilan d’activités 2009
5) Second agenda 21 communal 2011-2015
6) Placements de fonds
7) Emprunt
8) Ensemble sportif de Bellestre – approbation du DCE du lot N° 21
9) Opération d’aménagement le Hameau du Parc – primo accession – convention avec la Société le Hameau du Parc (Groupe BREMOND)
10) Maison de la santé – mise à disposition de locaux pour le centre hospitalier de Montbert – convention
11) Personnel communal – Plan de mobilité entreprise – convention
12) Personnel communal – modification du tableau des effectifs – Direction Enfance, Jeunesse, Education
13) Personnel communal – modification du tableau des effectifs
14) Personnel communal – création d’un poste occasionnel – adjoint administratif non titulaire
15) Personnel communal – création d’un poste saisonnier – adjoint technique non titulaire
16) Association Sud-Loire Avenir – adhésion
17) Association Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable – adhésion
18) Association Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable – désignation du représentant de la commune
19) Intempéries du Var - subvention
20) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
21) Informations relatives à Nantes Métropole
Questions diverses.