Conseil municipal du 15 novembre 2011

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Ordre du jour :

1)	Coopération décentralisée avec la Ville de Kindia (Guinée) – avenant à la convention
2)	Chantier de jeunes éco-citoyen et solidaire à Kindia – approbation
3)	Chantier de jeunes éco-citoyen et solidaire à Kindia – vote du tarif pour les familles
4)	Chantier de jeunes éco-citoyen et solidaire à Kindia – modalités de charge des frais de mission et de déplacement
5)	Fondation Auteuil – centre scolaire d’Angreviers – participation frais scolarité
6)	Gestion des marchés de vente au détail et de diverses occupations commerciales du domaine public – délégation de service public
7)	Finances – clôture du budget lotissement Orée du Bois
8)	Finances – décision modificative N°2
9)	Cimetière – lancement des reprises de concessions à terme échu et en terrains communs
10)	Occupation du domaine public – bail à intervenir avec Orange France pour l’implantation de systèmes de radiocommunications avec les mobiles
11)	Participation de la ville à la réalisation d’un audit thermique et énergétique
12)	Avis sur l’autorisation sollicitée dans le cadre l’enquête publique relative aux travaux prévus au programme du contrat restauration entretien des zones humides – avis de la commune
13)	Demande de substitution de Nantes Métropole a la commune de bouaye au sein du syndicat d’aménagement hydraulique de sud de la Loire (SAH)
14)	Enquête publique relative au drainage de parcelles et l’extension de bâtiments du lycée Daniel Brottier – avis de la commune
15)	Dénominations de voies : pôle commercial, rue du parc d’activité des coteaux de Grand Lieu, rue du programme Aiguillon construction
16)	Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
17)	Informations relatives à Nantes Métropole