Conseil municipal du 19 mai 2011

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Ordre du jour :

1)	Plan de Mise en Accessibilité de la voirie et des espaces publics – lancement d’une concertation
2)	Approbation des actions 2011-2012 du Contrat Educatif Local
3)	Attribution d’une subvention au Lycée Brottier
4)	Attribution d’une subvention à l’association sportive du collège Bellestre
5)	Modification des règlements intérieurs des services de restauration, d’accueil périscolaire et de centre de loisirs
6)	Aides aux activités de Loisirs
7)	Modification des règlements intérieurs – vote d’un tarif pour l’accueil périscolaire
8)	Mise à disposition des locaux du 2 rue de Pornic – convention avec l’association l’équipage – autorisation de sous-location à l’association Caravane Compagnie
9)	Finances – renouvellement placements de fonds
10)	Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoire (D.E.T.R) – travaux de rénovation hôtel de ville – ateliers municipaux
11)	Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du Fonds d’Aménagement communal (FAC) - travaux de rénovation hôtel de ville – ateliers municipaux
12)	Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) – travaux de rénovation salle Jacqueline Auriol
13)	Demande de subvention auprès du Conseil Général au titre du Fonds d’Aménagement communal (FAC) - travaux de rénovation salle Jacqueline Auriol
14)	Personnel – modification du tableau des effectifs (grade)
15)	Personnel – modification du tableau des effectifs (temps de travail)
16)	Personnel – affiliation au CDG 44 du Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Bassin Versant de L’ISAC
17)	Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
18)	Informations relatives à Nantes Métropole